CORMELLES LE ROYAL

A Decrease font size. A Reset font size. A Increase font size.

  • Ma commune
    • Histoire
    • Plans
    • Biodiversité et développement durable
    • Les jumelages
  • Y vivre
    • Les élus
    • Le conseil municipal
    • Les Commissions
    • Les services de la Mairie et services publics
    • Le Conseil municipal des Jeunes
    • Les structures intercommunales
  • Pratique
    • Démarches et formalités administratives
    • Les salles municipales (location)
    • Les Cimetières
    • Les services de la Mairie et services publics
    • L’urbanisme pratique
    • Les déchets
    • Les transports en commun
    • Vie économique et commerciale
    • Eau et assainissement
    • Le logement
    • La Commune recrute
  • Famille Solidarité
    • Le Centre Communal d’Action Sociale
    • L’Espace Cormel’lien (Espace de vie sociale)
    • Les séniors
    • Le Handicap
    • L’aide aux démarches
    • Le logement
    • L’emploi
    • La petite enfance
    • La vie scolaire
    • L’accueil de loisirs
    • Le Local Jeunes
  • Culture Sport - Loisirs
    • Cormelles culturelle
    • La médiathèque
    • Les conservatoires de musique et de danse
    • Les associations
    • Les équipements sportifs
  • Cadre de vie
    • Biodiversité et développement durable
    • Une ville durable
    • L’urbanisme pratique
    • Les transports en commun
    • Les Liaisons douces
    • Les déchets
    • Une ville respectueuse de tous
    • Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM)
    • La vidéoprotection
    • Eau et assainissement
  • Ma commune
    • Histoire
    • Plans
    • Biodiversité et développement durable
    • Les jumelages
  • Y vivre
    • Les élus
    • Le conseil municipal
    • Les Commissions
    • Les services de la Mairie et services publics
    • Le Conseil municipal des Jeunes
    • Les structures intercommunales
  • Pratique
    • Démarches et formalités administratives
    • Les salles municipales (location)
    • Les Cimetières
    • Les services de la Mairie et services publics
    • L’urbanisme pratique
    • Les déchets
    • Les transports en commun
    • Vie économique et commerciale
    • Eau et assainissement
    • Le logement
    • La Commune recrute
  • Famille Solidarité
    • Le Centre Communal d’Action Sociale
    • L’Espace Cormel’lien (Espace de vie sociale)
    • Les séniors
    • Le Handicap
    • L’aide aux démarches
    • Le logement
    • L’emploi
    • La petite enfance
    • La vie scolaire
    • L’accueil de loisirs
    • Le Local Jeunes
  • Culture Sport - Loisirs
    • Cormelles culturelle
    • La médiathèque
    • Les conservatoires de musique et de danse
    • Les associations
    • Les équipements sportifs
  • Cadre de vie
    • Biodiversité et développement durable
    • Une ville durable
    • L’urbanisme pratique
    • Les transports en commun
    • Les Liaisons douces
    • Les déchets
    • Une ville respectueuse de tous
    • Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM)
    • La vidéoprotection
    • Eau et assainissement
Accueil Conseil Municipal du 2 avril 2024

Conseil Municipal du 2 avril 2024

Mis à jour le : 24 novembre 2025
DELIB20240401-Approbation-CM-19-02-24Télécharger
DELIB20240402-Approbation-CM-18-03-24Télécharger
DELIB20240403-RLPITélécharger
DELIB20240404-Comptes-de-gestionTélécharger
DELIB20240405-Compte-administratif-2023Télécharger
DELIB20240406-Affectation-resultats-Budget-villeTélécharger
DELIB20240407-Affectation-resultats-budget-villeTélécharger
DELIB20240408-Taux-imposition-2024Télécharger
DELIB20240409-BP-2024-activites-funerairesTélécharger
DELIB20240410-BP-2024-budget-villeTélécharger
DELIB20240411-SubventionsTélécharger
DELIB20240412-Fongibilite-des-creditsTélécharger
DELIB20240413-Subvention-except-JudoTélécharger
DELIB20240414-VAETélécharger
DELIB20240415-ZA-Enr-ConsultationTélécharger
DELIB20240416-Convention-assurances-statutairesTélécharger
DELIB20240417-Delegations-au-MaireTélécharger
PV-CM-02-04-24Télécharger

Contact
Mairie de Cormelles Le Royal
20 rue de l'Eglise 14123, Cormelles Le Royal
02 31 52 12 29
mairie@cormellesleroyal.fr
Nous contacter
Horaires d'ouverture
Du lundi au vendredi
8h30 à 12h15
13h15 à 17h00
Politique de confidentialitéMentions Légales
copyright Cormelles Le Royal 2022