Delib20260426 Avis du conseil municipal sur une demande de dérogation préfectorale au principe du repos dominicalTélécharger
Delib20260401 Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 21 mars 2026Télécharger
Delib20260404 Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Composition du Conseil d’AdministrationTélécharger
Delib20260405 Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Désignation de cinq délégués élusTélécharger
Delib20260407 Syndicat pour la Valorisation et le Traitement des Ordures Ménagères (SYVEDAC) – Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléantTélécharger
Delib20260408 Communauté Urbaine Caen la mer – Désignation d’un représentant du Conseil Municipal pour siéger à la CLECTTélécharger
Delib20260410 Ecole Saint Jean- Désignation d’un représentant au Conseil d’administration et à l’assemblée généraleTélécharger
Delib20260411 Collège Guillaume de Normandie – Désignation d’un représentant au conseil d’administrationTélécharger
Delib20260412 Conseil de vie sociale de la maison de retraite Madeleine Lamy – Désignation d’un représentant de la CommuneTélécharger
Delib20260413 Conseil de vie sociale du Foyer de Vie Odette Rabo – Désignation d’un représentant de la CommuneTélécharger
Delib20260414 Conseil d’Administration de l’association VMEH – Désignation d’un représentant de la CommuneTélécharger
Délib20260415 Comité National d’Action Sociale (CNAS) – Désignation d’un représentant de la CommuneTélécharger
Delib20260416 Conseil d’Administration du Comité de Jumelage Anglais – Désignation de deux représentants de la CommuneTélécharger
Delib20260417 Conseil d’Administration du Comité de Jumelage Allemand – Désignation de deux représentants de la CommuneTélécharger
Delib20260418 Conseil d’Administration du Comité de Jumelage Belge – Désignation de deux représentants de la CommuneTélécharger
Delib20260419 Syndicat de copropriété d’un immeuble de la place des Drakkars – Désignation d’un représentantTélécharger