CORMELLES LE ROYAL

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Accueil Conseil municipal du 21 septembre 2026

Conseil municipal du 21 septembre 2026

Mis à jour le : 12 octobre 2026

Delib20260901 Approbation du compte rendu de la séance du 29 juin

Delib20260902 Avis du Conseil Municipal sur le projet de recherche d’exploitation de géothermie de la société STELLANTIS

Delib20260903 Modification de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE) de la Police Municipale

Delib20260904 Modification du tableau des emplois communaux

Delib20260905 Indemnité de mise sous pli de la propagande électorale – Elections municipales

Delib20260906 Avis du Conseil Municipal sur la suppression de la ZAC de la Porte d’Espagne et la ZAC Mondeville Sud

Delib20260907 Avis du Conseil Municipal sur la suppression de la ZAC de la Porte d’Espagne et la ZAC Mondeville Sud du 29 juin

Delib20260908 Attribution d’une subvention exceptionnelle de 1 000 € à la Protection civile suite aux incendies de la période estivale

Delib20260909 Choix du nom de la Médiathèque de Cormelles le Royal

Delib20260910 Remboursement à la suite d’une annulation de location de salle s